Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU PLASSY
Numéro de dépôt :
957208
Date de dépôt :
07/11/1972
Lieu de dépôt :
Mâcon
Présentation de la marque DOMAINE DU PLASSY
Déposée le 7 novembre 1972 par monsieur Boulay (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « DOMAINE DU PLASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU PLASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque DOMAINE DU PLASSY est expirée depuis le 7 novembre 1982.
Boulay (Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516